Conditions Générales de Vente (CGV)
Brasserie Clavé
Dernière mise à jour : 28/04/2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes de produits (bières artisanales) et de prestations de services (ateliers, dégustations, location de matériel) proposés par la Brasserie Clavé sur son site internet. Toute commande implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes CGV.
2. Produits et services
La Brasserie Clavé propose :
La vente de bières artisanales
Des ateliers de brassage et de dégustation
La location de tireuses à bière et de fûts pour des événements privés
Les caractéristiques essentielles de chaque produit ou service sont présentées sur le site. La Brasserie Clavé se réserve le droit de modifier son offre à tout moment.
3. Commande et réservation
Les commandes de produits ou les réservations d’ateliers/services s’effectuent via le site internet ou par contact direct (email, téléphone).
Toute réservation pour un atelier ou une location de matériel devient définitive après confirmation écrite de la Brasserie Clavé et le versement d’un acompte ou du paiement intégral selon le service choisi.
4. Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes (HT) pour les prestations professionnelles, et TTC pour les ventes aux particuliers, sauf indication contraire.
Le règlement s’effectue par carte bancaire, virement ou en espèces selon les modalités indiquées au moment de la commande.
La Brasserie Clavé se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les services ou produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Livraison et retrait
Les bières commandées peuvent être :
Retirées à la brasserie sur rendez-vous
Livrées localement sur devis (zone et frais de livraison précisés au moment de la commande)
Le matériel loué (tireuses, fûts) est à retirer et retourner à la brasserie, sauf accord spécifique pour une livraison.
6. Annulation et remboursement
Ateliers : toute annulation à moins de 72 heures de l’événement ne pourra donner lieu à remboursement. Une reprogrammation peut être proposée selon disponibilités.
Location de matériel : en cas d’annulation à moins de 72 heures, l’acompte reste acquis à la Brasserie Clavé.
Produits : aucune reprise ou échange de bières n’est accepté, sauf erreur manifeste de notre part.
En cas d’annulation de notre initiative (ex. force majeure, indisponibilité), un remboursement intégral sera proposé.
7. Conditions spécifiques de location
Le matériel loué doit être rendu en bon état. Toute dégradation ou perte fera l’objet d’une facturation complémentaire.
Une caution pourra être demandée au moment du retrait du matériel.
8. Responsabilité
La Brasserie Clavé ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient survenir du fait de l’utilisation de ses produits ou de son matériel loué, sauf faute avérée de sa part.
La participation aux ateliers de brassage et de dégustation implique une consommation responsable d’alcool. La Brasserie Clavé décline toute responsabilité en cas d’abus ou d’incident lié à la consommation d’alcool.
9. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la Brasserie Clavé.